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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVV AUTO MAT ET TRANSPORT
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BURDIGALA ENCHERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BURDIGALA ENCHERES
SVV AUTO MAT ET TRANSPORT, SAS

Numéro de dépôt :
4322665
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
BURDIGALA ENCHERES de SVV AUTO MAT ET TRANSPORT

Présentation de la marque BURDIGALA ENCHERES

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVV AUTO MAT ET TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BURDIGALA ENCHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVV AUTO MAT ET TRANSPORT domicilié(e) 9 RUE GASPARD MONGE - 33610 - CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 133 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.V.V AUTO MAT ET TRANSPORT, M. Patrick GARROUSTE domicilié(e) 9 RUE GASPARD MONGE - 33610 - CANEJAN - France.

La marque BURDIGALA ENCHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURDIGALA ENCHERES arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

SVV AUTO MAT ET TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : GASCOGNE ENCHERES


SVV AUTO MAT ET TRANSPORT, SAS - 9 RUE GASPARD MONGE - 33610 - CANEJAN - France - SIREN 340133701


S.V.V AUTO MAT ET TRANSPORT, M. Patrick GARROUSTE - 9 RUE GASPARD MONGE - 33610 - CANEJAN - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748023 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.